MARQUIS DE SEVRES
Présentation de la marque MARQUIS DE SEVRES
Déposée le 16 juillet 1992 par la société CHAMPAGNE MONTAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MARQUIS DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEVRES est expirée depuis le 16 juillet 2002.
CHAMPAGNE MONTAUDON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30