Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SEVRES
CHAMPAGNE MONTAUDON

Numéro de dépôt :
92427805
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque MARQUIS DE SEVRES

Déposée le 16 juillet 1992 par la société CHAMPAGNE MONTAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MARQUIS DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CHAMPAGNE MONTAUDON domicilié(e) 6, rue Ponsardin, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MONTAUDON - France.

La marque MARQUIS DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEVRES est expirée depuis le 16 juillet 2002.

CHAMPAGNE MONTAUDON a également déposé les autres marques suivantes : DU PENNER-MASSON , CHARLES DENORAC , MARQUIS DE SEVRES , CHAMPAGNE MONTAUDON CUVEE OR BRUT , VEUVE PAVIE , GRANDE ROSE M MONTAUDON , CUVEE DU FONDATEUR A. LOUIS , M CHAMPAGNE MONTAUDON DEPUIS 1891 , DU PENNER – MASSON , M MONTAUDON


CHAMPAGNE MONTAUDON - 6, rue Ponsardin, 51100 REIMS - France - SIREN 335783502


CHAMPAGNE MONTAUDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE